Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE AUX MOINES
EARL MME LAROCHE

Numéro de dépôt :
4251825
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
DOMAINE AUX MOINES de EARL MME LAROCHE

Présentation de la marque DOMAINE AUX MOINES

Déposée le 24 février 2016 par la société EARL MME LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société EARL MME LAROCHE domicilié(e) Domaine aux Moines, La Roche aux Moines - 49170 - SAVENNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 618 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49107 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque DOMAINE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUX MOINES arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

EARL MME LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : LE BERCEAU DES FEES


EARL MME LAROCHE - Domaine aux Moines, La Roche aux Moines - 49170 - SAVENNIERES - France - SIREN 448618009


LEXCAP, SELARL D'AVOCATS - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49107 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine contrôlée.