DOMAINE AUX MOINES
Présentation de la marque DOMAINE AUX MOINES
Déposée le 24 février 2016 par la société EARL MME LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE AUX MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE AUX MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUX MOINES arrivera à expiration en date du 24 février 2026.
EARL MME LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28